Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBATP Innovations
URBA TP DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4051729
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2023
URBATP Innovations de URBA TP DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque URBATP Innovations

Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) URBA TP DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « URBATP Innovations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) URBA TP DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les Carrés de L'Arc, Quartier le Canet - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 706 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marconnet Denis Jean domicilié(e) 16 Montée de la Colombière - 13109 - SIMIANE COLLONGUE - France.

La marque URBATP Innovations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBATP Innovations est expirée depuis le 3 décembre 2023.

URBA TP DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Calcaire Blanc Rocheclaire , Calcaire Bleu Cendreval , Calcaire beige jaune Impérial , Calcaire Beige Montdoré , Calcaire Gris Beige de Vayron , GAMME PRÉMIUM CALCAIRE , URBATP Et la ville reprend vie , Calcaire Noir de Merens , Calcaire Jaune Primrose


URBA TP DEVELOPPEMENT, SAS - Les Carrés de L'Arc, Quartier le Canet - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 514706415


M. Marconnet Denis Jean - 16 Montée de la Colombière - 13109 - SIMIANE COLLONGUE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industrie. Produit chimique d'imprégnation, d'enduction, d'imperméabilisation et de protection de surface pour toutes matières et pour tous types de revêtements. Fluidifiant, adjuvant durcisseur, résine d'adhérence, colle et produit désactivant pour mortier et béton. Produit de liant en phase aqueuse pour imprégnation de surface ou enrobage ;

Matériaux de construction non métalliques, à savoir asphalte, bitume, goudron, macadam, gravier, sable, pierre artificielle et naturelle, ardoise, grès, porphyre, luzerne, briques, chaux, craie brute, cristal de roche, grès de construction, glaise, terre à briques, terre cuite, granit, gypse, marbre, schistes, calcaires, pierres de construction, quartzite, carrelage, produit béton préfabriqué ; liants et produits de durcissement pour sols et chaussées, liants pour l'entretien des routes, des sols et des façades ; matériel non métallique de signalisation, notamment routière, autoroutière et urbaine, en particulier panneaux de signalisation (non lumineux et non mécaniques), balises (non lumineuses), poteaux indicateurs, bornes de jalonnement (non lumineuses et non mécaniques), supports pour panneaux, plaques de rue, abris non métalliques, panneaux d'affichage ou d'informations non métalliques, balises d'arrêt non métalliques, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; pavés et dalles non métalliques ; granulés de verres pour le marquage des routes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; éléments de construction en béton ou pierre naturelle ; matériaux de construction non métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs et murets non métalliques (éléments de construction) ; abris non métalliques ; objets d'art en pierre ; en béton ou en marbre ; bornes non métalliques ; non lumineuses et non mécaniques, jardinières et bacs à fleurs en béton ou en pierre naturelle, mobilier urbain (constructions transportables non métalliques) et notamment bancs, sièges, jardinières, corbeilles. Blocs de béton ou en pierre naturelle, dalles en béton ou en pierre naturelle, pavements, pavés, grands pavés, pavés pour mosaïques, pavés pour gazon, pavés de raccordement, pavés écologiques, pavés et dalles décontaminant, caniveaux, pavés d'égouttage, marches, bordures en béton ou en pierre naturelle, tous les articles précités poncés ou sablés ; éléments de protection en béton pour arbres, à savoir bordures de protection d'arbres, poteaux de protection d'arbres, anneaux de protection d'arbres, écrans pour arbres, cloches pour arbres ; éléments de marches en béton ou en pierre naturelle, à savoir marches pour la station debout, marches pour s'asseoir ; éléments d'aménagement en béton ou en pierre naturelle, à savoir décorations pour fontaines et arches, colonnes de jardin, poteaux, pavés de jardin et palissades, seuils, bordures de pierre hautes, rondes, planes et arasées, pierres de talus pour l'établissement de remblais anti-bruit et pour faire écran, jardinières en béton ou en pierre naturelle pour remblais anti-bruit, plaques murales en béton ou en pierre naturelle, ; matériaux céramiques ; plaques de béton avec incrustations d'acier et de métaux précieux ; pavés de béton, avec fibres et avec fibres en matières synthétiques ; matériaux en béton pour jointoiement par strates ;

Meubles, notamment meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ; tables (mobiliers) ; tabourets, sièges, fauteuils ; corbeilles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières (meubles) ;

Corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; poubelles ; cache-pot non en papier ; pots de fleurs ; bacs à fleurs en béton ou en pierre naturelle, mobilier urbain (constructions transportables non métalliques) et notamment jardinières, corbeilles.

Publicité ; étude de marché ; estimation en affaires commerciales et gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires commerciales et industrielles ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; vente au détail et en gros de matériaux de construction, de carrelages, pierres naturelles et reconstituées, de marbres, de revêtements pour les murs, sols, de granulats, béton et peintures, d'outils, d'outillage et matériels de chantier, de produits d'aménagement et décoration extérieurs (tels que piliers, murets, parements muraux, balustres, balustrades, grillages, clôtures, dalles, pavés, pergolas, jardinières, poteries, fontaines, de vêtements, de vêtements de protection ; présentation en ligne des produits précités en vue de leur vente et services d'informations et renseignements commerciaux relatifs à ces produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour les tiers ; présentation en ligne de textes et d'annonces publicitaires ; diffusion de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; opérations promotionnelles, publicitaires, intermédiaire en matière d'affaires commerciales, à savoir mise en relation avec des professionnels du bâtiment et des travaux publics, tels qu'artisans, entrepreneurs, maître d'oeuvre, maître d'ouvrage et architectes ;

Services de carte à savoir : émission de bons de valeur en vue de fidéliser la clientèle procurant des avantages commerciaux et financiers, tels que des points de fidélité, des remises, des invitations à des soldes privées, l'envoi de catalogues de produits en priorité ou des invitations à des soirées d'information sur des thèmes particuliers.

Constructions, informations, supervisions, conceptions et réalisations en matières de construction, de maçonnerie, de revêtement routier, travaux publics, travaux de voirie et réseaux divers (VRD), de routes, de trottoirs, de quais, de ponts, d'ouvrage d'art, de travaux de génie civil, de terrassement, de démolition, de rénovation, de travaux sur des monuments historiques, de nettoyage d'édifice, de revêtements en pierres naturelles ou béton, de réparations de sols en béton ou pierre naturelle ; entretien des sols et des revêtements routiers, services d'exploitation de carrières, extraction minières ; location de machines de chantier ; objet d'art ou mobilier en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; scierie, rabotage, découpage et polissage de revêtement non métallique ; purification et régénération de l'air ; traitement et transformation de matériaux bruts en produits finis, notamment de pierres naturelles ou artificielles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Évaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs appliqués au domaine de la construction immobilière, de la construction routière et de l'aménagement urbain qualitatif et autre ; études de projets techniques et recherches techniques dans le domaine de la construction, de la construction routière et de l'aménagement urbain ; travaux d'ingénieur, en particulier dans le domaine de la conception de revêtements de sols, établissement de plan pour la construction, la construction routière et l'aménagement urbain ; architecture ; arpentage ; conseils en construction, construction routière et aménagement urbain ; établissement de plans pour la construction, la construction routière et l'aménagement urbain ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche, développement et mise au point de nouveaux produits ou matériaux pour des tiers ; essais de matériaux ; installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; services de conception et d'études techniques en rapport avec des opérations de construction, de construction routière et d'aménagement urbain.